Marque expirée - Marque en non vigueur

LMDE TV
La Mutuelle des Etudiants (LMDE), mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3655081
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
LMDE TV de La Mutuelle des Etudiants (LMDE

Présentation de la marque LMDE TV

Déposée le 4 juin 2009 par la société La Mutuelle des Etudiants (LMDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LMDE TV »

Le déposant est la société La Mutuelle des Etudiants (LMDE domicilié(e) 37 rue Marceau - 94210 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 791 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle des Etudiants (LMDE) domicilié(e) 37 rue Marceau - 94210 - IVRY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LMDE TV est expirée depuis le 4 juin 2019.

La Mutuelle des Etudiants (LMDE a également déposé les autres marques suivantes : LA SEULE MUTUELLE ETUDIANTE NATIONALE , ETUDIANTE COMME VOUS, MUTUELLE POUR VOUS ! , PREV'BOX , PREV'BOX MA PROTECTION RAPPROCHEE , PREV'BOX , ETUD'EXPAT LMDE/CFE , LMDE TV LA WEB TELE ETUDIANTE , M D E , LA MUTUELLE DES ETUDIANTS , LA MUTUELLE DES ETUDIANTS LA M E


La Mutuelle des Etudiants (LMDE), mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité - 37 rue Marceau - 94210 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 431791672


La Mutuelle des Etudiants (LMDE) - 37 rue Marceau - 94210 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; assurances mutualistes ; caisses de prévoyance ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens.