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Marques déposées par la société La Mutuelle des Etudiants de Provence
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SOI RÉSPONSABLE MEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOI RÉSPONSABLE MEP
La Mutuelle des Etudiants de Provence, Mutuelle régie par la code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3671391
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
SOI RÉSPONSABLE MEP de La Mutuelle des Etudiants de Provence

Présentation de la marque SOI RÉSPONSABLE MEP

Déposée le 19 août 2009 par la société La Mutuelle des Etudiants de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOI RÉSPONSABLE MEP »

Le déposant est la société La Mutuelle des Etudiants de Provence domicilié(e) 65 Avenue Jules Cantini Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 814 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle des Etudiants de Provence domicilié(e) 65 Avenue Jules Cantini Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOI RÉSPONSABLE MEP est expirée depuis le 19 août 2019.


La Mutuelle des Etudiants de Provence, Mutuelle régie par la code de la mutualité - 65 Avenue Jules Cantini Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 782814826


La Mutuelle des Etudiants de Provence - 65 Avenue Jules Cantini Tour Méditerranée - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mutuelle. Complémentaire santé. Promotion de la santé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.