MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR
Présentation de la marque MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR
Déposée le 26 juillet 1990 par LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR est expirée depuis le 26 juillet 2000.
LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26