LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM
Présentation de la marque LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM
Déposée le 15 juin 1990 par LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716121.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM est expirée depuis le 15 juin 2000.
LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23