LA MUTUELLE C.M.C.M.

LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120)

Présentation de la marque LA MUTUELLE C.M.C.M.

Déposée le 26 juillet 1990 par LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LA MUTUELLE C.M.C.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120), domicilié(e) 19, rue des Gallois, 22017 SAINT-BRIEUC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Monsieur Pierre SALAUN - France.

La marque LA MUTUELLE C.M.C.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUTUELLE C.M.C.M. est expirée depuis le 26 juillet 2000.

LA MUTUELLE DES COTES-DU-NORD -CMCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - approuvée sous le no 22120 a également déposé les autres marques suivantes : LA MUTUELLE DES COTES-D'ARMOR CMCM , MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE D'ARMOR , MUT'ARMOR , CMCM MUTUELLE D'ARMOR , MUT'22