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Marques déposées par LA MOUTONNE-LONG DEPAQUITTODO
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LA MOUTONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MOUTONNE
LA MOUTONNE-LONG DEPAQUIT, GFA

Numéro de dépôt :
97682792
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027

Présentation de la marque LA MOUTONNE

Déposée le 13 juin 1997 par LA MOUTONNE-LONG DEPAQUITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOUTONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est LA MOUTONNE-LONG DEPAQUITTODO domicilié(e) 45 RUE AUXERROISE - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 681 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA LA MOUTONNE-LONGDEPAQUIT, M. DE CHARETTE BENOIT, C/O MAB, CS 90047 domicilié(e) - 21202 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque LA MOUTONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MOUTONNE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.


LA MOUTONNE-LONG DEPAQUIT, GFA - 45 RUE AUXERROISE - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 428681100


GFA LA MOUTONNE-LONGDEPAQUIT, M. DE CHARETTE BENOIT, C/O MAB, CS 90047 - 21202 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343721 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652258 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée LA MOUTONNE. Spiritueux à l'exception des eaux de vie