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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE
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OSTEND STORES TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEND STORES TECHNOLOGY
LA MOUETTE, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3857545
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
OSTEND STORES TECHNOLOGY de LA MOUETTE

Présentation de la marque OSTEND STORES TECHNOLOGY

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSTEND STORES TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE domicilié(e) Rue des Cordes 4, BP 525, 7500 TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque OSTEND STORES TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEND STORES TECHNOLOGY est expirée depuis le 9 septembre 2021.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , TOPLESS , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , BR 860 longue , La mouette Produits de la mer , ATLAS , OSCAR


LA MOUETTE, Société anonyme de droit belge - Rue des Cordes 4, BP 525, 7500 TOURNAI - Belgique


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608079 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 10 février 2020 - Modification d'un mandataire n°779607 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Films étirables pour balles agricoles ;

Cordes, ficelles, filets ; câbles, cordages, bandes et fils à lier non métalliques ; chanvre ; cordes et ficelles d'emballage ; fils de filets, filets de pêche ; liens non métalliques, notamment à usage agricole ; sisal ; cordes, ficelles, fils, filets, cordages, bandes et câbles non métalliques, à usage agricole ou de pêche ; ficelle-lieuse en sisal ; fils à chalut en chanvre de manille ; cordages en chanvre de manille et sisal ; filets pour balles rondes agricoles ;

Fils à usage textile.