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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE
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M LA MOUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M LA MOUETTE
LA MOUETTE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1740838
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2010
M LA MOUETTE de LA MOUETTE

Présentation de la marque M LA MOUETTE

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M LA MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE domicilié(e) 24 rue du Manoir de Servigné, 35000 RENNES (dossier no 2161345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 201 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2161345) - France.

La marque M LA MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M LA MOUETTE est expirée depuis le 30 mai 2010.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , TOPLESS , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , BR 860 longue , La mouette Produits de la mer , ATLAS , OSCAR


LA MOUETTE, (société anonyme) - 24 rue du Manoir de Servigné, 35000 RENNES (dossier no 2161345) - France - SIREN 659201008


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2161345) - France


Demande de renouvellement le 27 novembre 2009 n°2423973 - Publication au BOPI 2009-11-27

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161345 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 8 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291593 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 19 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°522047 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Poissons, crustacés, coquillages