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Marques déposées par l'association loi 1901 LA MOUETTE
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LES CAHIERS DE L'ILE DE GROIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS DE L'ILE DE GROIX
LA MOUETTE, Association régie sous la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3662374
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque LES CAHIERS DE L'ILE DE GROIX

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par l'association loi 1901 LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CAHIERS DE L'ILE DE GROIX »

Le déposant est l'association loi 1901 LA MOUETTE domicilié(e) GROIX 56590 ILE DE GROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès B.P. 7073 69301 LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS DE L'ILE DE GROIX est expirée depuis le 6 juillet 2019.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , TOPLESS , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , BR 860 longue , La mouette Produits de la mer , ATLAS , OSCAR


LA MOUETTE, Association régie sous la loi de 1901 - GROIX 56590 ILE DE GROIX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès B.P. 7073 69301 LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Publications électroniques téléchargeables, périodiques ou ponctuelles, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues, à vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques, supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques analogiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels, supports et instruments pour l'enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, (logiciels téléchargeables). ;

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles, feuillets et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, affiches, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; photographies ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, reproductions graphiques, papeterie, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, films et feuilles, papiers d'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres, revues et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.