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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE
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BR 860 longue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BR 860 longue
LA MOUETTE, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3877728
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
BR 860 longue de LA MOUETTE

Présentation de la marque BR 860 longue

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BR 860 longue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE domicilié(e) Rue des Cordes 4, BP 525 - 7500 - TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque BR 860 longue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR 860 longue est expirée depuis le 29 novembre 2021.

LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , UP ULTRALITE PRODUCTS EUROPE , TOPLESS , 750 longue , 1000 longue , 150 forte , La mouette Produits de la mer , ATLAS , OSCAR , PROFIL


LA MOUETTE, Société anonyme de droit belge - Rue des Cordes 4, BP 525 - 7500 - TOURNAI - Belgique


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608079 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 10 février 2020 - Modification d'un mandataire n°779607 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Films étirables pour balles agricoles ;

Cordes, ficelles, filets ; câbles, cordages, bandes et fils à lier non métalliques ; chanvre ; cordes et ficelles d'emballage ; fils de filets, filets de pêche ; liens non métalliques, notamment à usage agricole ; sisal ; cordes, ficelles, fils, filets, cordages, bandes et câbles non métalliques, à usage agricole ou de pêche ; ficelle-lieuse en sisal ; fils à chalut en chanvre de manille ; cordages en chanvre de manille et sisal ; filets pour balles rondes agricoles ;

Fils à usage textile.