LA MOTTE
Présentation de la marque LA MOTTE
Déposée le 27 juillet 1992 par la société étrangère LA MOTTE WINE ESTATE (PTY) LIMITED (autrement dénommée LA MOTTE WYNLANDGOED (EDMS) BEPERK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MOTTE est expirée depuis le 27 juillet 2022.
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217092 - Publication au BOPI 2002-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497304 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19