MOBYCONFORT
Présentation de la marque MOBYCONFORT
Déposée le 13 avril 1979 par LA MOTOCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOBYCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOBYCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOBYCONFORT est expirée depuis le 13 avril 1989.
LA MOTOCONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046
Inscription - Transmission de propriété n°15343 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15031 - Publication au BOPI