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Marques déposées par l'association loi 1901 LA MOSAIQUE
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LA MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOSAIQUE
LA MOSAIQUE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1311236
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque LA MOSAIQUE

Déposée le 30 novembre 1984 par l'association loi 1901 LA MOSAIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LA MOSAIQUE domicilié(e) 24bis, rue de Carbon Blanc, 33440 AMBARES - France.

La marque LA MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOSAIQUE est expirée depuis le 30 novembre 1994.


LA MOSAIQUE (association loi 1901) - 24bis, rue de Carbon Blanc, 33440 AMBARES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Favoriser l'expression de groupes de recherche innovatrice en matière de communication.Recherche, étude, production, formation portant sur le développement d'une communication visuelle et audio visuelle de qualité accessible au plus grand nombre. La fonction de l'image et du message qu'elle porte en tenant compte des technologies les plus avancées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.