Accueil marques.expert
/
Marques déposées par La Montaigne
/
JURAMINERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURAMINERAL
La Montaigne

Numéro de dépôt :
939354
Date de dépôt :
26/10/1972
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JURAMINERAL

Déposée le 26 octobre 1972 par La Montaigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JURAMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Montaigne domicilié(e) (soc. à r. l.), N.P. No 22, Poligny (Jura). - France.

La marque JURAMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque JURAMINERAL est expirée depuis le 26 octobre 1982.


La Montaigne - (soc. à r. l.), N.P. No 22, Poligny (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivanted et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt et notamment substances alimentaires destinées à l'alimentation du bétail.