Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINIFRANCE
LA MONTAGNE

Numéro de dépôt :
4586357
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
VINIFRANCE de LA MONTAGNE

Présentation de la marque VINIFRANCE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par LA MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est LA MONTAGNE domicilié(e) 45 Rue du Clos Four - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONTAGNE, Monsieur Jean-Noël ARSAC domicilié(e) 45 Rue du Clos Four - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque VINIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIFRANCE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

LA MONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : E , M , B , LEBERRY.FR , SPORTS AUVERGNE Le magazine du sport et des loisirs , CF LE POPULAIRE DU CENTRE AU COEUR DE TOUT , CF LE JOURNAL DU CENTRE AU COEUR DE TOUT , CENTREIMMO.COM , LE POPULAIRE.FR , LA MONTAGNE


LA MONTAGNE - 45 Rue du Clos Four - 63000 - Clermont-Ferrand - France


LA MONTAGNE, Monsieur Jean-Noël ARSAC - 45 Rue du Clos Four - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris internet et le réseau mondial web ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; présentation de produits surtout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; conseil en communication (publicité), relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion administrative des évènements et colloques organisés ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; déménagement de mobilier ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau internet ; agences de tourisme ; organisation de croisières, d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de transport et de voyage ; Courtage de transport ; services de chauffeurs ; location de véhicules de transport ; transport en taxi et vtc ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Education ; enseignement, formation, informations en matière d'éducation, d’enseignement, de formation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, y compris fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions à buts culturels, commerciaux, éducatifs et de divertissement ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences et de congrès; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de conseils et d'informations dans le domaine de l'éducation, de la formation et des loisirs, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris internet et le réseau mondial web ; services de reporteurs ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ou sportifs ; services de clubs à buts culturels, commerciaux, éducatifs et de divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers, services de réservation d'hôtels ; hébergement temporaire ; cantines, cafétérias, restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; services de bars, de discothèques ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; location de salles de fêtes ; location de salles ou terrain de sport ; hébergement de courte durée; exploitation de terrains de camping ; location de constructions transportables ; location de tentes ; services de camps de vacances ; location de tables, de chaise, linge de table, verrerie ; location de literie.