Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUAI DE CONTI
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3038298
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2030

Présentation de la marque QUAI DE CONTI

Déposée le 3 juillet 2000 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAI DE CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUAI DE CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAI DE CONTI arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510362 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2009 n°2423967 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2009-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731690 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-27

Métaux communs et leurs alliages, monnaies, jetons monétiforme, médailles, décorations, fontes d'art, galvanoplasties (plaquettes en cuivre ou en fonte réalisées par électroformage). Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir monnaies de collection, médailles, jetons, décorations, bijoux. Catalogues, publications, produits de l'imprimerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.