Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONNAIE DE PARIS M d P
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3171933
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
MONNAIE DE PARIS M d P de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque MONNAIE DE PARIS M d P

Déposée le 2 juillet 2002 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONNAIE DE PARIS M d P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque MONNAIE DE PARIS M d P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONNAIE DE PARIS M d P est expirée depuis le 2 juillet 2022.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515528 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504443 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir, Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions]constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais métalliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Produits métalliques savoir billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, mâts en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils[métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux[métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers.manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de lignes électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissusmétalliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons[bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates, perles d'ambroïne, parures d'ambre jaune, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, diamants, strass, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, olivine [pierre précieuse], spinelles [pierres précieuses], horlogerie et instruments chronométriques, ancres [horlogerie], montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], boîtes [cabinets] d'horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, cadrans[horlogerie], boîtiers de montres, cadrans solaires, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, horloges atomiques, horloges électriques, horloges de contrôle [horloges mères], écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, montres, pendules [horlogerie], réveille-matin, ressorts de montres. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : tubes en carton, carton, cartonnages, carton à chapeaux [boîtes], cornets de papier, rubans de papier, chapelets, billets [tickets], tickets [billets], objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues [anneaux] de cigares, anneaux de cigares, confettis, aquariums d'appartement, couvercles pour aquariums d'appartement, terrariums d'appartement [vivariums], statuettes en papier mâché, maquettes d'architecture, papier-filtre, filtres à café en papier, crémières [petits vases] en papier, linge de table [en papier], napperons en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, nappes en papier, tapis de table [en papier], serviettes de table en papier, ronds de table [en papier], cache-pot en papier, rideaux en papier, stores en papier, modèles de broderie, cartons perforés pour métiers Jacquard, patrons pour la confection d vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, cartes de souhaits, cartes de vœux musicales, cartes postales, timbres-poste, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, drapeux [en papier], fanions [en papier], écussons [cachets en papier], étiquettes non en tissu, figurines [statuettes] en papier mâché, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, sacs [enveloppes, pochettes], pour l'emballage en papier, sachetrs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en paier, sacs en papier pour aspirateurs, sacs à ordures en papier, jetons de contrôle, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette [en papier], essuie-mains en papier, mouchoirs de poche [en papier], bavettes en papier, bavoirs en papier, couches en papier [à jeter], couches-culottes en papier [à jeter], langes en papier [à jeter], papier hygiénique, matières filtrantes [papier], papier pour appareils enregistreurs, papier pour radiogrammes, brochures, affiches, formulaires, formules, diagrammes, circulaires, cartes, plans, horaires imprimés, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, albums, calendriers, éphémérides, almanachs, imprimés, prospectus, impressions, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues [périodiques], produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, galées [typographie], châssis à composer [imprimerie], cadres à composer [imprimerie], blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères typographiques, caractères [chiffres et lettres], lettres [caractères d'imprimerie], lettres d'acier, chiffres [caractères d'imprimerie], plaques à adresses pour machines à adresser, stencils, articles pour reliures ; reliures, étoffes pour reliures, toile pour reliures, fils pour reliures, onglets [reliure], photographies ; reproductions graphiques, portraits, supports pour photographies, photogravures, articles de papeterie, papier paraffiné, papier-parchemin, papier lumineux, papier mâché, papier à lettres, papier de bois, papier d'argent, papier calque toile à calquer, calques, papier carbone, papier pour électrocardiographes, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, blocs [papeterie], dossiers [papeterie], faire-part [papeterie], fiches [papeterie], cavaliers pour fiches, feuilles [papeterie], enveloppes [papeterie], transparents [papeterie], papier à copier [articles de papeterie], chemises pour documents, livres, cahiers, catalogues, répertoires, registres [livres], livrets, signets, marques pour livres, carnets, chansonniers, manifolds, carton de pâte de bois [papeterie], gabarits [papeterie], couvertures [papeterie], distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie], brocheuses [papeterie], bandes gommées [papeterie], presses à agrafer [papeterie], encres, bâtons d'encre, pierres d'encre [récipients à encre], bobines pour rubans encreurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes [gravures], encres à corriger [héliographie], gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, tampons encreurs, tampons pour cachets, encriers, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour écrire, instruments d'écriture, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes d'acier, porte-plume, plumiers, stylographes, stylos, billes pour stylos, craie à écrire, craie à marquer, craie pour tailleurs, porte-mines, crayons, machines à tailler les crayons, taille-crayons, encres à corriger [héliographie], pastels [crayons], boîtes de peinture [matériel scolaire], stéatite [craie pour tailleurs], trousses à dessin, brosses pour l'écriture, pointes à tracer pour le dessin, mines de crayons, crayons d'ardoise, cylindres de machines à écrire, écritoires, modèles d'écriture, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, blocs à dessin, écriteaux en papier ou en carton, supports pour plumes et crayons, supports à timbres [cachets], sceaux [cachets], clichés à adresses, timbres à adresses, cire à cacheter, coffrets à cachets [timbres], supports à cachets [timbres], coffrets à timbres [cachets], tampons pour sceaux, plaques à timbrer, timbres [cachets], règles à dessiner, tire-lignes, tés à dessin, carrelets [règles], équerres à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pistolets pour le tracé des courbes, Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets [sceaux], appareils pour le collage des photographies, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; plumes à dessin, planches [gravures], échoppes pour graver à l'eau-forte, brosses pour peintres, lithographies, pierres lithographiques, crayons fusains, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, craie pour la lithographie, encres de Chine, appuie-main pour peintres, aquarelles, argile à modeler, dessins, godets pour la peinture, planches graver, planches à dessin, chevalets pour la peinture, alettes pour peintres, toiles pour la peinture, gravures, matières plastiques pour le modelage, peintures [tableaux] encadrées ou non, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, pantographes [instruments de dessin], pinceaux ; pochoirs, peignes à marbrer, brosses [pinceaux], rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs, composteurs, réglettes [composteurs], bracelets pour instruments à écrire, appareils et machines à polycopier, appareils à main à étiqueter, appareils à vigneter, machines à imprimer des adresses, machines à écrire [électriques ou non électriques] touches de machines à écrire, cylindres de machines à écrire, machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement], numéroteurs, machines à cacheter de bureau, machines de bureau à fermer les enveloppes, imprimeries portatives [articles de bureau], plateaux pour ranger et compter la monnaie, corbeilles à courrier, serre-livres, presse-papiers, pince-notes, punaises [pointes], agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, broquettes[punaises], perforateurs de bureau, coupe-papier [articles de bureau], emporte-pièce [articles de bureau], déchiqueteurs de papier [articles de bureau], classeurs [articles de bureau], coffrets pour la papeterie [articles de bureau], liquides correcteurs [articles de bureau], porte craie, porte-crayons, crochets de bureau, élastiques de bureau, grattoirs de bureau, mouilleurs de bureau, doigtiers [articles de bureau], sous-main, essuie-plumes, buvards, humecteurs [articles de bureau], plioirs [articles de bureau], plumes [articles de bureau], appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau], Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs, coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement], tables arithmétiques, cartes géographiques, coupes histologiques [matériel d'enseignement], matériel d'instruction [à l'exception des appareils], manuels, atlas, globes terrestres, matériel d'enseignement [à l'exception des appareils], matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, couches en cellulose [à jeter], couches-culottes en cellulose [à jeter], langes en cellulose [à jeter], sacs à ordures en matières plastiques, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement], sachets pour la cuisson par micro-ondes, clichés, images, chromolithographies [chromos], chromos, galvanotypes, clichés de galvanotypie, décalcomanies, représentations graphiques Cartes à jouer, jeux de cartes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].