Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONNAIE DE PARIS
LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3861309
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
MONNAIE DE PARIS de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque MONNAIE DE PARIS

Déposée le 23 septembre 2011 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONNAIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 QUAI DE CONTI - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque MONNAIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONNAIE DE PARIS est expirée depuis le 23 septembre 2021.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , , , MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL


LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 QUAI DE CONTI - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts [coutellerie, fourchettes et ; cuillers] ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; catalogues, publications, albums, brochures, affiches ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ;

Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; carafes ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;

Jeux, jouets ;

Articles pour fumeurs ; briquets ; cendriers pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigarettes, à cigares et à allumettes ; boîtes à tabac ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financières ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; consultation en matière financière ; courtage ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; informations financières ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; opérations financières ; parrainage financier ; prêt [finances] ; transactions financières ; émission de cartes de crédit ; épargne ; assurances ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; collectes de bienfaisance ; services de dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts ; opérations de change, financières et monétaires ; estimations financières de bijoux, d'objets d'art, d'articles numismatiques ; informations financières sur les métaux notamment sur leurs cotations ; Services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; affichage électronique ; services de réponses téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informer sur des actualités et évènements et de donner leur avis ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; entreposage, stockage, dépôt de monnaies, d'or, de métaux communs et précieux et d'objets en métaux communs et précieux ; informations en matière de stockage, d'entreposage et de dépôt de monnaies, d'or, de métaux communs et précieux et d'objets en métaux communs et précieux ;

Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux, coulage de métaux précieux et communs, traitement de métaux précieux et communs, trempe de métaux précieux et communs, fonte de métaux précieux et communs ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services de musées [présentation, expositions] ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; planification de réceptions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ;

Authentification de métaux précieux, de monnaies, de bijoux, d'articles de bijouterie, d'objets et articles en métaux précieux, contrôle de qualité, expertises techniques de métaux précieux, de monnaies, de bijoux, d'articles de bijouterie, d'objets et articles en métaux précieux ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; stylisme [esthétique industrielle] ; dessin industriel ; décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs de bijoux et de médailles ; services de dessinateurs de pièces de pièce de fonderie ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; installation de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en construction ; architecture ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions ; hébergement temporaire ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; services rendus en institut de beauté ; services de solariums ; services de saunas ; services de hammams ; services de massage, d'aromathérapie et de relaxation rendus par un institut de beauté ou de remise en forme ; services de bains publics y compris de bains à remous ; soins de remise en forme par thalassothérapie ou balnéothérapie.