LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de dépôt :
3273630
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
Présentation de la marque MONNAIE DE PARIS
Déposée le 13 février 2004 par la société LA MONNAIE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONNAIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque MONNAIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515532 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480706 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-09-23
Alliage argent-nickel argentan. Objets d'art en métaux communs. Bronze. Bronzes [objets d'art], cuivre brut ou mi-ouvré. Moules pour la fonderie métalliques. Fonte brute ou mi-ouvrée. Laiton brut ou mi-ouvré. Maillechort. Anneaux [bijouterie]. Objets d'art en métaux précieux. Articles de bijouterie. Boucles d'oreilles. Boutons de manchettes. Breloques. Broches [bijouterie]. Porte-clefs de fantaisie. Colliers [bijouterie]. Epingles de cravates. Monnaies. Médailles. Médaillons [bijouterie]. Alliages de métaux précieux. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés. Objets d'art gravés. Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Boîtes en carton ou en papier. Catalogues. Coupe-papier [articles de bureau]. Prospectus. Publications. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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