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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
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MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3297073
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2024
MÉDAILLES D\'HONNEUR DU TRAVAIL de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL

Déposée le 11 juin 2004 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mm HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL est expirée depuis le 11 juin 2024.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT-CHRETIEN, Mm HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503412 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 22 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629384 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 22 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°629383 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2567001 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-08-25

Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643254 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; alliage argent-nickel ; argentan ; bronze ; bronzes [objets d'art] ; cuivre brut ou mi-ouvré ; moules pour la fonderie métalliques ; fonte brute ou mi-ouvrée ; laiton brut ou mi-ouvré ; maillechort ; objets d'art en métaux communs ; quincaillerie métallique ; produits métalliques à savoir : pinces à billets métalliques, boucles en métaux communs, bagues en métaux communs, boutons [poignées] en métal, boîtes en métaux communs, fermetures de boîtes métalliques, lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, bustes en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, plaques d'identité métalliques. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; produits en métaux précieux ou leurs alliages ou en plaqué à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, médaillons [bijouterie], monnaies, monnaies de collection, article de bijouterie, anneaux [bijouterie], boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, broches [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, colliers [bijouterie], épingles de cravates.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.