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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
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MEDAILLES D'ANCIENNETE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEDAILLES D'ANCIENNETE
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
95553722
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2025

Présentation de la marque MEDAILLES D'ANCIENNETE

Déposée le 17 janvier 1995 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDAILLES D'ANCIENNETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MEDAILLES D'ANCIENNETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDAILLES D'ANCIENNETE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276904 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515532 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575359 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes. Métaux précieux et leurs alliages ; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes (à l'exception des médailles et médaillons) ; joaillerie et bijouterie (à l'exception des médailles et médaillons) ; pierres précieuses ; monnaies de collection.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.