LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3245328
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
Présentation de la marque MEDAILLE ETIQUETTE
Déposée le 12 septembre 2003 par LA MONNAIE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDAILLE ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque MEDAILLE ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515532 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Renouvellement sans limitation le 8 août 2013 n°2537144 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-08
Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs. Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; médailles. Produits de l'imprimerie ; photographies ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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