Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN
LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3689359
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN

Déposée le 6 novembre 2009 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN »

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN est expirée depuis le 6 novembre 2019.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.

Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ; à l'exclusion des articles de joaillerie et de bijouterie et notamment des médailles de cou.

Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.