Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
/
MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3933305
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION

Déposée le 11 juillet 2012 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION est expirée depuis le 11 juillet 2022.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , , , MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;

Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ;

Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).