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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
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médaille de l'entreprise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

médaille de l'entreprise
LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3771244
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
médaille de l\'entreprise de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque médaille de l'entreprise

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « médaille de l'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 QUAI DE CONTI - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque médaille de l'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médaille de l'entreprise est expirée depuis le 4 octobre 2020.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 QUAI DE CONTI - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;

Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ;

Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).