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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
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Médaille d'honneur du travail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médaille d'honneur du travail
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3754070
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2020
Médaille d\'honneur du travail de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque Médaille d'honneur du travail

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Médaille d'honneur du travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 quai de Conti 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA domicilié(e) 15, boulevard du Palais 75004 Paris - France.

La marque Médaille d'honneur du travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médaille d'honneur du travail est expirée depuis le 16 juillet 2020.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public industriel et commercial - 11 quai de Conti 75006 Paris - France - SIREN 160020012


FWPA - 15, boulevard du Palais 75004 Paris - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs. ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie. ;

Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;

Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).