Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'EXCELLENCE
LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3648443
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
CREATEUR D\'EXCELLENCE de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque CREATEUR D'EXCELLENCE

Déposée le 5 mai 2009 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR D'EXCELLENCE »

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'EXCELLENCE est expirée depuis le 5 mai 2019.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [sta-tuettes] en métaux communs ; statues en métaux com-muns ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles sou-venir en métaux communs.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomé-triques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux pré-cieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décora-tions honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.

Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administra-tion commerciale ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commer-ciaux ou de publicité. ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijoute-rie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux pré-cieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux pré-cieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de mon-naies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services com-merciaux rendus dans le cadre de la vente par corres-pondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronomé-triques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de mon-naies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papete-rie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues. Distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons).