Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE
LA MONNAIE DE PARIS

Numéro de dépôt :
93474170
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE

Déposée le 29 juin 1993 par LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 QUAI DE CONTI,75270 PARIS Cedex 6 (dossier no 2243833) - 75270 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2243833) - 75016 - France.

La marque CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB FRANCAIS DE LA MEDAILLE est expirée depuis le 5 juin 2013.


LA MONNAIE DE PARIS - 11 QUAI DE CONTI,75270 PARIS Cedex 6 (dossier no 2243833) - 75270 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2243833) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243833 - Publication au BOPI 2003-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; objets d'art en métaux communs et leurs alliages; bronzes (objets d'art); bustes en métaux communs; cloches et clochettes; écussons pour véhicules; figurines (statuettes) en métaux communs; moules pour la fonderie métallique; lingots de métaux communs; marteaux de portes; alliages de métaux communs; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; plaques commémoratives métalliques; soudure d'argent et soudure d'or; reproduction d'uvres d'art en métaux communs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; alliages de métaux précieux; lingots de métaux précieux; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; objet d'art en métaux précieux; monnaies; médailles; médaillons; statues et statuettes en métaux précieux; reproduction d'uvres d'art en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; vases, gobelets, hanaps en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; affiches; catalogues; calendriers; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; eaux-fortes; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; plateaux pour ranger et compter la monnaie; presse-papiers; cartes postales; représentations et reproductions graphiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].