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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS
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BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE
LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3650979
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2029
BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE

Déposée le 15 mai 2009 par la société LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , ,


LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France - SIREN 160020012


IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714303 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [sta-tuettes] en métaux communs ; statues en métaux com-muns ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles sou-venir en métaux communs.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomé-triques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux pré-cieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décora-tions honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.

Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].