Marque enregistrée - Marque en vigueur

11 CONTI
LA MONNAIE DE PARIS

Numéro de dépôt :
4379528
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
11 CONTI de LA MONNAIE DE PARIS

Présentation de la marque 11 CONTI

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par LA MONNAIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 11 CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est LA MONNAIE DE PARIS domicilié(e) 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque 11 CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 CONTI arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

LA MONNAIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille officielle du mariage républicain , MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION , Cercle Guillaume Dupré , MONNAIE DE PARIS , ICI, ON FRAPPE LA MONNAIE ET LES ESPRITS , Médaille officielle de l'union , Médaille officielle de l'union civile , Médaille des pacsés , MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL , MONNAIES DU MONDE


LA MONNAIE DE PARIS - 11 Quai de Conti - 75006 - PARIS - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745525 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Baladeurs ; centres serveurs de base de données ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; tapis de souris ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; appareils audiovisuels ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; chargeurs de disques [informatique] ; tablettes électroniques; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; machines à facturer ; tous les produits précités étant destinés à être utilisés dans le cadre de musées, d’expositions à buts culturels, d’activités culturelles, d’ateliers créatifs, de visites d’ateliers de fabrication de monnaie, médailles et d’objets d’art. DVD-Roms ; vidéodisques ; aimants décoratifs (magnets) ; cartouches de jeux vidéo ; dessins animés ; films ; films cinématographiques ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tous les produits précités ayant pour thème la monnaie et les médailles, les bijoux, les décorations civiles et militaires, les métiers d’art, l’art, les oeuvres d’art, les expositions et évènements à buts culturels. Etuis à lunettes ;

Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Catalogues ; publications ; affiches ; livres ; brochures ; cartes postales ; tous les produits précités ayant pour thème la monnaie et les médailles, les bijoux, les décorations civiles et militaires, les métiers d’art, l’art, les oeuvres d’art, les expositions et évènements à buts culturels. Articles de papeterie ; trousses ; gommes ; blocs de (-papeterie-) ; carnets ; sacs et sachets pour l'emballage ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises ; coffres de voyages, portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-cartes (portefeuille) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies ; cannes ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Tee-shirts ; casquettes ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Jeux ; jouets ; tous ces produits étant destinés à des musées ou institutions publiques ou à être vendus dans les boutiques de musées ou d’institutions publiques ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; tous les services précités étant rendus dans le cadre d’un musée ou d’une institution publique ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informés sur des actualités et événements et de donner leur avis ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique ou télématique ; services de transmission électronique de données et d'informations pour l'achat et la vente sur Internet d'objets d'art, d'oeuvres d'art, de reproductions d'oeuvres d'art, de livres, de jouets, d'articles de papeterie, de bijoux ; tous les services précités étant rendus dans le cadre d’un musée ou d’une institution publique ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; tous les services précités étant rendus dans le cadre d’un musée ou d’une institution publique ;

Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars; cafétérias; restaurants à service rapide et permanent; restaurant gastronomique; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.