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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MONESTIERE au CAPITAL de 50 000 F. CHEZ m. CUISSET GUY
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LA MONESTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONESTIERE
LA MONESTIERE SARL au CAPITAL de 50 000 F. CHEZ m. CUISSET GUY

Numéro de dépôt :
99788511
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque LA MONESTIERE

Déposée le 16 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MONESTIERE au CAPITAL de 50 000 F. CHEZ m. CUISSET GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LA MONESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MONESTIERE au CAPITAL de 50 000 F. CHEZ m. CUISSET GUY domicilié(e) LE BOURG, 24240 MONESTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 252 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LA MONESTIERE CHEZ M. CUISSET GUY - France.

La marque LA MONESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONESTIERE est expirée depuis le 16 avril 2009.


LA MONESTIERE SARL au CAPITAL de 50 000 F. CHEZ m. CUISSET GUY - LE BOURG, 24240 MONESTIER - France - SIREN 422252551


S.A.R.L. LA MONESTIERE CHEZ M. CUISSET GUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vins AOC Bergerac.