Déposée le 15 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « LES DELICES MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE domicilié(e) Z.I. de Jalday - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 6, rue de La Roche Cartier - 86370 - VIVONNE - France.
La marque LES DELICES MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE, SAS - Z.I. de Jalday - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 312757073
Cabinet Elizabeth MARTIN, Avocat au Barreau de Paris - 6, rue de La Roche Cartier - 86370 - VIVONNE - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2202988 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508382 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472738 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Poissons, conserves de poisson, poissons séchés;algues fraîches, conservées, séchées; sauces à base de produits de la mer (à l'exception des sauces à salade)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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