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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE
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LE BATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BATEAU
LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99802064
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque LE BATEAU

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BATEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE domicilié(e) Z. I. de Jalday - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN domicilié(e) 42, avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BATEAU est expirée depuis le 6 juillet 2019.

LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PECHE AZUR , FERRER & PAYRET , VANELLI , BASKAYA , BELMONTE , FERIASOL , VANELLI , JEAN GUI , DELIMAR , FERRER & PAYRET


LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE, SAS - Z. I. de Jalday - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 312757073


Cabinet Elizabeth MARTIN - 42, avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411938 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508382 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Poissons, conserves de poissons, poissons séchés, sauces (à l'exception des sauces à salade).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.