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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCEs
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LA MONEGASQUE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA MONEGASQUE
LA MONEGASQUE FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3174940
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA MONEGASQUE de LA MONEGASQUE FRANCEs

Présentation de la marque LA MONEGASQUE

Déposée le 17 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MONEGASQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCEs domicilié(e) Za de Bertoire,13410 LAMBESC - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 192 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LA MONEGASQUE est expirée depuis le 17 juillet 2012.

LA MONEGASQUE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : GALEONE


LA MONEGASQUE FRANCE (Société par actions simplifiée) - Za de Bertoire,13410 LAMBESC - 13410 - France - SIREN 325192094


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 4 décembre 2003 - renonciation totale n°382806 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Poissons, produits à base de poisson, crustacés et mollusques.