VOLPATI
Présentation de la marque VOLPATI
Déposée le 25 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLPATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOLPATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLPATI est expirée depuis le 25 juin 2012.
LA MONEGASQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154426 - Publication au BOPI 1993-02-01
Renouvellement avec limitation le 16 mai 2002 n°2220917 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°348631 - Publication au BOPI 2002-06-17
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2005778 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511143 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06