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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE
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COFADIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COFADIS
LA MONEGASQUE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92423740
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque COFADIS

Déposée le 16 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COFADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE domicilié(e) Za de la Bertoire,13410 LAMBESC (dossier no 2220912) - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 192 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2220912) - 92593 - France.

La marque COFADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COFADIS est expirée depuis le 16 juin 2012.

LA MONEGASQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOL.GUI VINAROZ ESPAGNE , VOL GUI , LES MARINOUS , GALEONE , JEAN GUI , VOLPATI , LES SARDINOUS , CRESCAVIA ,


LA MONEGASQUE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Za de la Bertoire,13410 LAMBESC (dossier no 2220912) - 13410 - France - SIREN 325192094


NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2220912) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220912 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°348631 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511143 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Conserves alimentaires de viande, de poisson,de volaille,de fruits et de legumes