Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR LA
LA MONEGASQUE DES ONDES - Société de Droit Monégasque

Numéro de dépôt :
3090058
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque PAR LA

Déposée le 20 mars 2001 par la société étrangère LA MONEGASQUE DES ONDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société étrangère LA MONEGASQUE DES ONDES domicilié(e) 20 BOULEVARD DE SUISSE, 98090 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque PAR LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR LA est expirée depuis le 20 mars 2011.

LA MONEGASQUE DES ONDES a également déposé les autres marques suivantes : DIMANCHE MECANIQUES , LE TEMPS DES AMOURS , TELE TV , PAROLES DE FEMMES , PAPILLES , AVIS DE PLAISANCE , C'EST SYMPA , BOLERO , TOUR DE CHAUFFE , VIVE L'ETE


LA MONEGASQUE DES ONDES - Société de Droit Monégasque - 20 BOULEVARD DE SUISSE, 98090 MONACO - Monaco


INLEX CONSEIL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490479 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 25 mars 2009 - Changement d'adresse n°493392 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de transmission d'information par voie télématique dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia.