Marque renouvelée - Marque en vigueur

teo transmission d'entreprise optimisée
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Numéro de dépôt :
3644719
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/04/2029
teo transmission d\'entreprise optimisée de LA MONDIALE

Présentation de la marque teo transmission d'entreprise optimisée

Déposée le 17 avril 2009 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « teo transmission d'entreprise optimisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la société LA MONDIALE domicilié(e) 32 avenue Emile Zola - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale domicilié(e) 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque teo transmission d'entreprise optimisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque teo transmission d'entreprise optimisée arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - 32 avenue Emile Zola - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE, M. Direction juridique et fiscale - 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 23 décembre 2010 - Concession de licence n°538213 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711829 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

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