Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances
AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3813382
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/03/2021
SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles de LA MONDIALE

Présentation de la marque SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles

Déposée le 10 mars 2011 par la société LA MONDIALE et AG2R PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul - France et AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France.

La marque SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDARITES AG2R LA MONDIALE Le magazine de la protection des familles est expirée depuis le 10 mars 2021.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation régie par le code des assurances - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons-en-Baroeul - France

AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité Sociale - ayant son siège social – 35 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; papeterie, journaux ; prospectus ; magazine, imprimés périodiques ; article pour reliure ; photographie ; clichés ; affiches ; brochures.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique.

Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de rédaction d'articles.