MONDIALE DOTATION
Présentation de la marque MONDIALE DOTATION
Déposée le 9 juillet 1991 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MONDIALE DOTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONDIALE DOTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIALE DOTATION est expirée depuis le 9 juillet 2021.
LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195122 - Publication au BOPI 2001-04-04
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475118 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06