Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MONDIALE VIGNOBLE
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la vie et la Capitalisation

Numéro de dépôt :
3272141
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/02/2024
LA MONDIALE VIGNOBLE de LA MONDIALE

Présentation de la marque LA MONDIALE VIGNOBLE

Déposée le 6 février 2004 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA MONDIALE VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société LA MONDIALE domicilié(e) 32, avenue Emile ZOLA, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75379 - PARIS CEDEX 08 - France.

La marque LA MONDIALE VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MONDIALE VIGNOBLE est expirée depuis le 6 février 2024.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la vie et la Capitalisation - 32, avenue Emile ZOLA, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 9 - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE - 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75379 - PARIS CEDEX 08 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547172 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Produits agricoles ni préparés ni transformés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.