LA MONDIALE FONCIERE
Présentation de la marque LA MONDIALE FONCIERE
Déposée le 15 juin 1993 par LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MONDIALE FONCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MONDIALE FONCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONDIALE FONCIERE est expirée depuis le 15 juin 2003.
LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31