Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Equation83 Multisupports
LA MONDIALE, Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation

Numéro de dépôt :
3172126
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
Equation83 Multisupports de LA MONDIALE

Présentation de la marque Equation83 Multisupports

Déposée le 27 juin 2002 par LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Equation83 Multisupports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est LA MONDIALE, Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation domicilié(e) 32 Avenue Emile Zola, MONS EN BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.

La marque Equation83 Multisupports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Equation83 Multisupports est expirée depuis le 27 juin 2022.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation - 32 Avenue Emile Zola, MONS EN BAROEUL, 59896 LILLE CEDEX 09 - France


LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 10 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578999 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507442 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-08-21

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593516 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Epargne Retraite d'Entreprise par capitalisation dans le cadre de l'article 82 du Code Général des Impôts. Contrat d'assurance Retraite Collective à comptes individuels