Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club expertises et solutions
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
4078913
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/03/2024
Club expertises et solutions de LA MONDIALE

Présentation de la marque Club expertises et solutions

Déposée le 26 mars 2014 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Club expertises et solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75379 - PARIS CEDEX 08 - France.

La marque Club expertises et solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club expertises et solutions est expirée depuis le 26 mars 2024.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 7

AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France - SIREN 3


AG2R LA MONDIALE, DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE - 104-110 BOULEVARD HAUSSMANN - 75379 - PARIS CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 17 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°758792 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Inscription le 18 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°780497 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Publicité ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques. Conseil, informations ou renseignements d'affaires ; gestions de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommage, assurances de risques divers ; services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement de retraite et de pensions d'invalidité.

Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Formation.

Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.