LA MONDIALE, régie par le code des assurances Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du code de la SS
Numéro de dépôt :
3144727
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/01/2022
Présentation de la marque ARIAL ASSURANCE
Déposée le 31 janvier 2002 par LA MONDIALE et AG2R PREVOYANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ARIAL ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Les déposants sont LA MONDIALE, régie par le code des assurances Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du code de la SS domicilié(e) 35 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE domicilié(e) 32 Avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.
La marque ARIAL ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONDIALE, régie par le code des assurances Sté d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre IX du code de la SS - 35 Boulevard Brune - 75014 - PARIS - France
LA MONDIALE - 32 Avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481887 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Assurances et affaires financières, à savoir : contrats d'assurance de toute nature ; régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance complémentaire ; contrats multisupport ; contrats de capitalisation ; assurances de dommages ; assurances de risques divers. Communication par terminaux d'ordinateurs ou services télématiques. Publication de brochures, plaquettes ou lettres d'information.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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