Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA MONDIALE
/
AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3977015
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/01/2023
AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE de LA MONDIALE

Présentation de la marque AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE

Déposée le 24 janvier 2013 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France.

La marque AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AG2R LA MONDIALE COMPLEMENT EPARGNE RETRAITE est expirée depuis le 24 janvier 2023.

LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes : M SUPER EPARGNE LA MONDIALE , VIVEPARGNE , MONDIALE CERTITUDE , LE SOCIAL CLUB , MONDIALE CAPITALISATION , LA MONDIALE VIGNOBLE , MONDIALE SOLUTIONS RETRAITE , LA MONDIALE IMMOBILIERE , LA MONDIALE ON VOUS SUIT COMME PERSONNE , MONDIALE PROTECTION


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 7

AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.

Assurances et affaires financières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers. Services de caisses de prévoyance ; services de caisse de paiement retraite et de pensions d'invalidité.

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique.