LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance
Numéro de dépôt :
3661601
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/07/2029
Présentation de la marque AG2R LA MONDIALE
Déposée le 2 juillet 2009 par la société LA MONDIALE et AG2R PREVOYANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « AG2R LA MONDIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) 32 avenue Emile Zola - 59896 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance domicilié(e) 104-110 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AG2R PREVOYANCE, Direction juridique et fiscale domicilié(e) 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.
La marque AG2R LA MONDIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONDIALE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation - 32 avenue Emile Zola - 59896 - LILLE CEDEX - France - SIREN 7
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance - 104-110 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 3
AG2R PREVOYANCE, Direction juridique et fiscale - 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 21 septembre 2015 - Concession de licence n°654246 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722518 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-07-31
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues catalogues, photographies, prospectus, supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, calendriers muraux ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes à collectionner ; guides de programmes de télévision et de radio ; taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, distributeurs de ruban, adhésif ; décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, linge de table en papier, essuie-mains en papier, toiles pour la peinture ; décalques pour application sur tissu ; décalques pour costumes, sweat-shirts et t-shirts.
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir à savoir : cartables, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, portefeuilles, porte-documents, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, trousses de toilette (vides), valises ; peaux d'animaux ; parasols ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions ; bourses, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants.
Bonnets, bobs, casquettes, chapeaux, visières (chapellerie), ceintures, châles, bretelles, cravates, écharpes, foulards, gants, bottes, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, gilets, imperméables, maillots, maillots de corps, cuissardes, shorts, bermudas, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, tee-shirts, vestes, habillement pour cyclistes, vêtements en cuir, vêtements de sport, sous-vêtements ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; peignoirs ; uniformes.
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