Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIALE QUADRANCE
LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Numéro de dépôt :
3527801
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/10/2017
MONDIALE QUADRANCE de LA MONDIALE Société d\'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Présentation de la marque MONDIALE QUADRANCE

Déposée le 1 octobre 2007 par la société LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MONDIALE QUADRANCE »

Le déposant est la société LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE Direction Juridique et Fiscale Groupe domicilié(e) 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIALE QUADRANCE est expirée depuis le 1 octobre 2017.

LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALE CERTITUDE , MONDIALE CONSEIL , GOLD ASSISTANCE , WORLD ASSISTANCE , MONDE ASSISTANCE , MONDIALE EFFICIENCE , MONDIALE PERMANENCE , MONDIALE TRANSMISSION , MONDIALE ETUD'EPARGNE , Solu-K


LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE Direction Juridique et Fiscale Groupe - 32 avenue Emile Zola Mons en Baroeul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Publicité : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.

Assurances et affaires financières : Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.

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