Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIALE CERTITUDE
LA MONDIALE Société d'assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation à cotisations fixes Entreprise Régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
1730195
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
15/06/2000

Présentation de la marque MONDIALE CERTITUDE

Déposée le 15 juin 1990 par la société LA MONDIALE Société d'assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation à cotisations fixes Entreprise Régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MONDIALE CERTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA MONDIALE Société d'assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation à cotisations fixes Entreprise Régie par le Code des Assurances domicilié(e) 32, Av. Emile Zola, 59370 Mons en Baroeul - France.

La marque MONDIALE CERTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIALE CERTITUDE est expirée depuis le 15 juin 2000.

LA MONDIALE Société d'assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation à cotisations fixes Entreprise Régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALE CONSEIL , GOLD ASSISTANCE , WORLD ASSISTANCE , MONDE ASSISTANCE , MONDIALE EFFICIENCE , MONDIALE PERMANENCE , MONDIALE TRANSMISSION , MONDIALE ETUD'EPARGNE , Solu-K , ame ASSOCIATION LA MONDIALE ENTRAIDE


LA MONDIALE Société d'assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation à cotisations fixes Entreprise Régie par le Code des Assurances - 32, Av. Emile Zola, 59370 Mons en Baroeul - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Assurances et finances