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Marques déposées par la société LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation
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Comité d'entreprise LA MONDIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Comité d'entreprise LA MONDIALE
LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Numéro de dépôt :
3500463
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/05/2017
Comité d\'entreprise LA MONDIALE de LA MONDIALE Société d\'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation

Présentation de la marque Comité d'entreprise LA MONDIALE

Déposée le 15 mai 2007 par la société LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Comité d'entreprise LA MONDIALE »

Le déposant est la société LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul,59896 LILLE CEDEX 09 - 59896 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul,59896 LILLE CEDEX 09 - 59896 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité d'entreprise LA MONDIALE est expirée depuis le 15 mai 2017.

LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALE CERTITUDE , MONDIALE CONSEIL , GOLD ASSISTANCE , WORLD ASSISTANCE , MONDE ASSISTANCE , MONDIALE EFFICIENCE , MONDIALE PERMANENCE , MONDIALE TRANSMISSION , MONDIALE ETUD'EPARGNE , MONDIALE PROVITA


LA MONDIALE Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul,59896 LILLE CEDEX 09 - 59896 - France - SIREN 775625635


LA MONDIALE Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul,59896 LILLE CEDEX 09 - 59896 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.

Assurances et affaires financières : tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multisupports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de loisirs.